Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BT
BIRLA TYRES, Prop. : KESORAM INDUSTRIES LIMITED, (Une "company incorporated" selon la loi indienne sur les sociétés de 1956)

Numéro de dépôt :
3176195
Date de dépôt :
24/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
BT de BIRLA TYRES

Présentation de la marque BT

Déposée le 24 juillet 2002 par BIRLA TYRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BT »

Le déposant est BIRLA TYRES, Prop. : KESORAM INDUSTRIES LIMITED, (Une "company incorporated" selon la loi indienne sur les sociétés de 1956) domicilié(e) Birla Building, 9/1, R.N. Mukherjee Road, CALCUTTA - 700 001,INDE - Inde.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 84, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

BIRLA TYRES a également déposé les autres marques suivantes : BIRLA TYRES , BIRLA TYRES


BIRLA TYRES, Prop. : KESORAM INDUSTRIES LIMITED, (Une "company incorporated" selon la loi indienne sur les sociétés de 1956) - Birla Building, 9/1, R.N. Mukherjee Road, CALCUTTA - 700 001,INDE - Inde


Cabinet PLASSERAUD - 84, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 18 novembre 2003 - Rejet total n°381632 - Publication au BOPI 2003-11-18

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Pneus, bandes de fonds de jantes pour pneumatique, véhicules pour passagers, voitures, bus, camions, véhicules gros porteurs, tracteurs, caravanes et produits similaires.